Registre des actes administratifs

Décision n° 2018-47 portant nomination des membres du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail de l'EPIDE

Décision n° 2018-46 portant nomination des membres du comité technique d'établissement de l'EPIDE

Décision N° 2018-45 portant création bureaux vote élections représentants du personnel au CTE et CCP

Décision n° 2018-44 portant nomination de la référente déontologue de l'EPIDE

Décision n° 2018-43 portant délégation de signature Antoine Hong directeur Patrimoine et logistique

Décision n° 2018-42 portant délégation de signature Aurélia Cotte cheffe du service Affaires juridiques et achats

Décision n° 2018-41 portant nomination Aurélia Cotte cheffe du service affaires juridiques et achats

Décision n° 2018-40 portant délégation de signature Stéphane Idrac cheffe du service Communication et relations publiques

Décision n° 2018-39 portant délégation de signature Philippe Raabon chef du service Exécution financière

Décision n° 2018-38 portant délégation de signature Nathalie Siprès directrice Insertion operations réseau et relations extérieures

Décision n° 2018-37 portant délégation de signature Antoine Vigneron directeur systèmes d'information

Décision n° 2018-36 portant délégation de signature Philippe Kaspi secrétaire général

Décision n° 2018-35 portant délégation de signature Sandra Scariot directrice centre EPIDE de Strasbourg

Décision n° 2018-34 portant délégation de signature Ben Amar Belhadri directeur par interim du centre EPIDE de Cambrai

Décision n° 2018-33 chargeant un agent de l'intérim des fonctions de directeur du Centre de Cambrai Ben Amar Belhadri

Décision n° 2018-32 portant nomination du directeur systèmes d'information Antoine Vigneron

Décision n° 2018-31 portant délégation de signature directeur EPIDE de Brétigny-sur-Orge Jean-Luc Gely

Décision n° 2018-30 portant délégation de signature Odile Fresneau directrice centre Combrée

Décision n° 2018-29 portant délégation de signature directeur centre Bordeaux Patrice Antonelli

Décision n° 2018-28 portant nomination directeur centre Brétigny-sur-Orge Jean-Luc Gely

Décision n° 2018-27 portant nomination directrice centre Combrée Odile Fresneau

Décision n° 2018-26 portant délégation de signature Directrice EPIDE Marseille Catherine Caoudal

Décision n° 2018-25 portant nomination à la commission consultative paritaire de l'EPIDE

Décision n° 2018-24 portant nomination d'une régisseuse d'avances près le centre de Montry

Décision n° 2018-23 portant fixation des jours de réduction du temps de travail (RTT) pour l'année 2019

Décision n° 2018-22 portant fixation des jours de congés pour l'année 2019

Décision N° 2018-20 portant délégation signature directeur par interim centre Combrée Bruno Fernandes

Décision n° 2018-19 portant nomination directeur par interim centre Combrée Bruno Fernandes

Décision n° 2018-18 portant délégation de signature directeur centre Bordeaux Patrice Antonelli

Décision n° 2018-17 portant nomination directeur centre Bordeaux Patrice Antonelli

Décision n° 2018-16 portant délégation de signature directeur centre Lyon-Meyzieu Bruno Fernandes

Décision n° 2018-15 portant nomination directeur centre Lyon-Meyzieu Bruno Fernandes

Décision n° 2018-14 portant nominations à la commission locale hygiène et sécurité de la direction générale de l'EPIDE

Décision n° 2018-13 fixant la composition les modes de designation des membres et le fonctionnement de la commission consultative paritaire compétente à l'égard des agents non titulaires de l'EPIDE

Décision n° 2018-12 portant délégation de signature directrice Lanrodec Laurence Zellner

Décision n° 2018-11 relative aux modalités de fonctionnement de la régie d'avance instituée auprès du centre EPIDE de Belfort

Décision n° 2018-10 relative aux modalités de fonctionnement de la régie d'avance instituée près le centre EPIDE de Val-de-Reuil

Décision n° 2018-09 portant nomination à la commission consultative paritaire de l'EPIDE

Décision n° 2018-08 portant nomination à la commission consultative paritaire de l'EPIDE

Décision n° 2018-07 portant délégation de signature directeur Compiègne Arnaud Dujardin

Décision n° 2018-06 portant nomination directeur Compiègne Arnaud Dujardin

Décision n° 2018-05 portant délégation signature Philippe Labruyere Doullens

Décision n° 2018-04 portant nomination à la CLHS de la direction générale

Décision n° 2018-03 portant délégation signature directeur centre Bordeaux Eric HEBRARD

Décision n° 2018-02 portant délégation de signature directeur Belfort Alexandre POURCHET

Décision n° 2018-01 portant nomination directeur patrimoine et logistique Antoine HONG

Décision n° 2017-59 portant délégation signature directeur Belfort Alexandre Pourchet

Décision n° 2017-58 portant nomination régisseuse d'avance Compiègne Blandine Bacquet

Décision n° 2017-57 portant nomination régisseuse intérimaire d'avance Compiegne Marie-Claude Thoen

Décision n° 2017-56 portant nomination au comité technique d'établissement de l'EPIDE Laurence Dubey

Décision n° 2017-55 portant délégation de signature directeur DOULLENS Vincent Menaert

Décision n° 2017-54 portant nomination directeur centre Doullens Vincent Menaert

Décision n° 2017-52 portant nomination comité technique d'établissement EPIDE

Décision n° 2017-51 portant nomination CHSCT

Décision n° 2017-50 portant délégation signature Nathalie Boumendil DRH

Décision n° 2017-49 portant nomination cheffe service gestion du personnel Sabine Le Monies de Sagazan

Décision n° 2017-48 portant nomination directrice ressources humaines Nathalie Boumendil

Décision n° 2017-47 portant délégation signature Véronique Millet directrice centre EPIDE Bourges-Osmoy

Décision n° 2017-46 portant nomination directeur supports et affaires financières

Décision n° 2017-45 portant nomination directrice centre Bourges-Osmoy Véronique Millet

Décision n° 2017-44 portant nomination directeur systèmes d'information Hélène Puech

Décision n° 2017-43 portant nomination régisseuse d'avances EPIDE Belfort Nathalie Lacreuse

Décision n° 2017-41 portant délégation signature Philippe Raabon - Chef service SEF

Décision n° 2017-40 portant délégation signature Sylvie Mercier - Intérim DRH

Décision n° 2017-39 portant nomination à la commission paritaire consultative des secours exceptionnels de l'EPIDE

Décision n° 2017-38 portant fixation des jours de reduction du temps de travail RTT année 2018

Décision n° 2017-37 portant fixation des jours de congés pour l'année 2018

Décision n° 2017-35 La résidence administrative du centre EPIDE de Lyon-Meyzieu est la métropole de Lyon

Décision n° 2017-34 portant délégation signature Lanrodec Laurence Zellner

Décision n° 33 portant nomination régisseuse avance Marseille Edwige Zoroddu

Décision n° 2017-32 portant nomination commission paritaire consultative secours exceptionnels

Décision n° 2017-31 portant règlement intérieur commission consultative paritaire secours exceptionnels

Décision n° 2017-30 portant nomination régisseuse d'avance EPIDE Toulouse Sandrine Saint-Cyr

Decision n° 2017-29 portant nomination à la commission consultative paritaire de l'EPIDE

Décision n° 2017-28 portant nomination au comité hygiène sécurité et conditions travail EPIDE

Décision n° 2017-27 portant délégation signature directeur Velet Castets

Décision n° 2017-26 portant délégation signature directeur Val-de-Reuil Bonhomme

Décision n° 2017-25 portant délégation signature directeur Toulouse Di Nolfo

Décision n° 2017-24 portant délégation signature directrice Strasbourg Scariot

Décision n° 2017-23 portant délégation signature directrice St-Quentin Solazzo

Décision n° 2017-22 portant délégation signature directrice Montry Galas

Décision n° 2017-21 portant délégation signature directrice Marseille Caoudal

Décision n° 2017-20 portant délégation signature directeur Margny-lès-Compiègne Belin

Décision n° 2017-19 portant délégation signature directeur Lyon-Meyzieu Antonelli

Décision n° 2017-18 portant délégation signature directrice Lanrodec Zellner

Décision n° 2017-17 portant délégation signature directeur Langres Caprili

Décision n° 2017-16 portant délégation signature directeur Doullens Blezel

Décision n° 2017-15 portant délégation signature directeur Combrée Fernandes

Décision n° 2017-14 portant délégation signature directeur Cambrai Cartignies

Décision n° 2017-13 portant délégation signature directeur Brétigny-sur-Orge Munot

Décision n° 2017-12 portant délégation signature directeur Bourges Duchon

Décision n° 2017-11 portant délégation signature directeur Bordeaux Hebrard

Décision n° 2017-10 portant délégation signature directeur Belfort Pourchet

Décision n° 2017-09 portant délégation signature directrice Alençon Le Thomas

Décision n° 2017-08 portant institution régie avance EPIDE Toulouse

Décision n° 2017-07 portant nomination régisseuse avance EPIDE Montry Régine Lebouvier

Décision n° 2017-06 portant délégation signature Luc Bonhomme Val-de-Reuil

Décision n° 2017-05 porant délégation signature Eric Hebrard Bordeaux

Décision n° 2017-04 portant nomination directeur centre Val-de-Reuil Luc Bonhomme

Décision n° 2017-03 portant nomination directeur centre Bordeaux Eric Hebrard

Décision n° 2017-02 portant nomination au CHSCT de l'EPIDE

Décision n° 2017-01 portant nomination régisseuse d'avance Montry Muriel Barthel

Decision n° 2016-85 portant nomination CTE de l'EPIDE

Décision n° 2016-84 portant nomination au CHSCT EPIDE

Décision n° 2016-83 portant nomination à la commission consultative paritaire de l'EPIDE Philippe Kaspi

Décision n° 2016-82 portant délégation de signature Philippe Kaspi

Décision n° 2016-81 portant nomination du secrétaire général EPIDE Philippe Kaspi

Décision n° 2016-80 portant delegation signature Patrice Antonelli absence Bettina Fenet

Décision n° 2016-79 portant délégation signature Siprès absence Hampartzoumian DG

Décision n° 2016-78 portant délégation signature Belin absence Hountondji Compiègne

Décision n° 2016-59 portant délégation de signature Nathalie Quatrehomme

Décision n° 2016-58 portant délégation de signature Philippe Cartignies

Décision n° 2016-57 portant délégation signature Catherine Caoudal

Décision n° 2016-56 portant nomination Catherine Caoudal

Décision n° 2016-55 portant délégation signature Philippe Raabon

Décision n° 2016-54 relative modalités fonctionnement régie d'avance Val de Reuil

Décision n°2016-53 relative modalités fonctionnement régie d'avance Brétigny sur Orge

Décision n° 2016-52 portant nomination régisseuse d'avance Christelle Gazzano

Decision n° 2016-51 portant délégation signature Stéphane Miss Alençon

décision n° 2016-50 relative aux modalités de fonctionnement régie d'avance EPIDE Marseille

Decision n° 2016-49 portant délégation de signature Christophe Duchon Bourges

Décision n° 2016-48 portant délégation de signature Guillaum Ors

Décision n° 2016-47 portant délégation signature Christophe Duchon Interim Bordeaux

Décision n° 2016-46 portant délégation signature Philippe Cartignies

Décision n° 2016-45 portant délégation signature Alexandre Pourchet

Décision n° 2016-44 portant nomination D1 Alexandre Pourchet

Décision n° 2016-43 intérim fonction D1 Duchon Christophe

Décision n° 2016-42 intérim fonctions D1 Philippe Cartignies

Décision n° 2016-41 portant nomination DSI Ors Guillaume

Décision n°2016-40 portant délégation signature Pierre Poli (abrogée)

Décision n°2016-39 portant délégation de signature Patrice Antonelli Directeur Lyon-Meyzieu

Décision n° 2016-38 portant délégation de signature Viviane Le Thomas Alençon

Decision n°2016-37 portant nomination directrice centre Viviane Le Thomas Alençon

décision n° 2016-36 portant nomination CCP

Décision n° 2016-35 portant delegation signature Claude Di Nolfo Toulouse

Décision n°2016-34 portant delegation signature Eric Hebrard Nîmes

Décision N 2016 33 portant nomination commission locale hygiène sécurité direction générale 2

Décision n° 2016-32 portant nomination d un directeur de centre

Décision n° 2016-31 portant nomination d un directeur de centre

Décision n° 2016-30 portant délégation de signature

Décision n° 2016-29 portant délégation de signature Laurence Zellner (abrogée)

Décision n°2016-28 portant nomination d une directrice de centre

Décision n° 2016-26 portant dispositions particulières HSCT

Décision n° 2016-25 portant règlement intérieur du comité d'hygiène de sécurité et des conditions de travail de l'EPIDE

Décision n° 2016 24 portant nomination regisseur avance Philippe Wagnier Combree

Décision n° 2016 23 portant nomination regisseuse avance Mireme Spata Montry

Décision n° 2016-22 portant délégation signature Patrick Antonelli Lyon Meyzieu (abrogée)

Décision n° 2016 21 portant nomination directeur centre Antonelli Lyon Meyzieu

Décision n° 2016-20 portant nomination régisseur d'avance Virginie Payan

Décision n° 2016-19 portant nomination régisseur d'avance Colette Guillet

Décision n° 2016 18 portant mominiation CHSCT

Decision N 2016 17 portant organisation direction générale

Décision n° 2016-16 portant délégation signature Fatiha Bellakhdar DG

Décision n° 2016-15 portant nomination chef de service a la DG Fatiha Bellakhdar

Décision n° 2016-14 portant délégation signature Stephan Idrac DG

Décision n° 2016-13 portant délégation signature Dominique Caprili et Veronique Charpentier

Décision n° 2016-12 portant délégation signature Remi Castets Severine Gilot

Décision n° 2016-11 portant nomination regisseuse avance Montry Gerardin

Décision n° 2016-10 portant délégation signature Dominique Caprili (abrogé)

Décision n° 2016-09 portant délégation signature Remi Castets (abrogé)

Décision n° 2016-08 portant délégation signature Fréderic Blezel et Michaël Prévot

Décision n° 2016-07 portant nomination directeur centre Langres Caprili Dominique

Décision n° 2016-06 portant nomination directeur centre Velet Castets Remi

Décision n° 2016-05 portant nomination directeur centre Doullens Blezel Frederic

Décision n° 2016-04 portant nomination Commission consultative paritaire EPIDE

Décision n° 2016-03 portant délégation signature Pierre Guedin et Veronique Charpentier (abrogée)

Décision n° 2016-02 portant délégation signature Severine Gilot Velet (abrogée)

Décision n° 2016-01 portant attribution de fonctions de D1 par intérim-Séverine Gilot

Décision n° 2015-77 portant délégation signature Christian Mistico

Décision n° 2015-76 portant modification décision n° 28 organisation siege EPIDE attributions

Décision n° 2015-75 portant délégation signature Philippe Cartignies & Affan Zakaria

Décision n° 2015-74 portant délégation signature Jean Paul Roucau & Denis Weissberger

Décision n° 2015-73 portant nomination directeur centre Jean Paul Roucau

Décision n° 2015-72 portant nomination CHSCT

Décision n° 2015-71 portant délégation signature Bruno Fernandes et Christian Grenier

Décision n° 2015-70 portant nomination directeur centre Bruno Fernandes

Décision n° 2015-69 portant délégation signature Brigitte Mercier

Décision n° 2015-68 portant création attestation parcours citoyen EPIDE

Décision n° 2015-67 portant nomination regisseuse avance EPIDE Belfort

Décision n° 2015-66 portant delegation signature Sauvonnet

Décision n° 2015-65 portant nomination à la CCP

Décision n° 2015-64 décision portant nomination régisseuse d'avance à la direction générale Emmanuelle Marnier

Décision n° 2015-63 portant nomination CTE

Décision n° 2015-62 portant délégation signature Yves Marie Argouac h (abrogée)

Décision n° 2015-61 portant délégation signature Alexandra Solazzo

Décision n° 2015-60 portant délégation signature Marie Josee Galas

Décision n° 2015-59 portant délégation signature Gilles Roubion

Erratum à la decision n° 2015-30

Décision n° 2015-58 portant délégation signature Ouarda Mezhoud

Décision n° 2015-57 portant nomination régisseuse avances Odile Pecquery

Décision n° 2015-56 portant délégation signature Gilles Roubion (abrogée)

Décision n° 2015-55 portant délégation signature Rolland-Marie Heussaff (abrogée)

Décision n° 2015-54 portant règlement intérieur comité hygiène sécurité conditions travail (abrogée)

Décision n° 2015-53 portant délégation signature Pierre Guillaume (abrogée)

Décision n° 2015-52 portant nomination directeur centre Pierre Guillaume

Décision n° 2015-51 portant délégation signature Nathalie Siprès

Décision n° 2015-50 portant délégation signature Jean Serveille

Décision n° 2015-49 portant délégation signature Sandra Scariot

Décision n° 2015-48 portant composition CHSCT (abrogée)

Décision n° 2015-47 portant délégation signature Christian Munot

Décision n° 2015-46 portant délégation signature Alexandra Solazzo (abrogée)

Décision n° 2015-45 portant nomination directeur centre Christian Munot

Décision n° 2015-44 portant nomination directrice centre Alexandra Solazzo

Décision n° 2015-43 portant délégation signature Philippe Raabon (abrogée)

Décision n° 2015-42 portant délégation signature Fanjaniaina Botsilaza Raffinet

Décision n° 2015-41 portant délégation signature Clémentine Moutté

Décision n° 2015-40 portant délégation de signature Caroline Ritzenthaler

Décision n° 2015-39 portant délégation signature Laurent Jugeau (abrogée)

Décision n° 2015-38 portant délégation signature Nathalie Sipres (abrogée)

Décision n° 2015-37 portant délégation de signature Philippe Leroy

Décision n° 2015-36 portant nomination directrice Caroline Ritzenthaler

Décision n° 2015-35 portant nomination directeur Laurent Jugeau

Décision n° 2015-34 portant nomination directrice Nathalie Siprès

Décision n° 2015-33 portant nomination secretaire général Philippe Leroy

Décision n° 2015-32 portant attribution fonction D1 PI Yves Lavarde

Décision n° 2015-31 portant nomination par interim regisseuse Sandrine Terroni

Décision n° 2015-30 portant attribution et organisation des centres

Décision n° 2015-29 portant modification délégation signature Caroline Ritzenthaler

Décision n° 2015-28 portant organisation du siège EPIDE

Décision n° 2015-27 portant délégation signature D1 Compiegne Bernard Belin

Décision n° 2015-26 portant nomination régisseur avances Sandra Arnassalon

Décision n° 2015-25 portant délégation signature Philippe Roche

Décision n° 2015-24 portant interim fonctions D1 Philippe Roche

Décision n° 2015-23 portant délégation signature Pierre Poli (abrogée)

Décision n° 2015-22 portant modalites fonctionnement regie MARSEILLE

Décision n° 2015-21 portant nomination CCP (abrogée)

Décision n° 2015-20 portant délégation signature Marie Josee Galas (abrogée)

Décision n° 2015-19 portant nomination directrice de centre Marie Josee Galas

Décision n° 2015-18 portant délégation signature Sandra Scariot (abrogée)

Décision n° 2015-17 portant nomination directeur centre Sandra Scariot

Décision n° 2015-16 portant RI du CT

Décision n° 2015-15 portant délégation de signature Pierre Guedin (abrogée)

Décision n° 2015-14 portant délégation de signature Jean Sauvonnet (abrogée)

Décision n° 2015-13 portant nomination régisseur Jean Michel Racle

Décision n° 2015-12 portant nomination régisseur Helene Machado

Décision n° 2015-11 portant composition du CHSCT (abrogée)

Décision n° 2015-10 portant délégation de signature Jean Pierre Ombret

Décision n° 2015-9 portant nomination commission consultative paritaire EPIDE (abrogée)

Décision n° 2015-8 portant délégation signature Gilles Desormeaux

Décision n° 2015-7 portant délégation signature Didier Grimonprez

Décision n° 2015-6 portant interim de fonction D1 Didier Grimonprez

Décision n° 2015-5 portant délégation signature Yves-Marie Argouach (abrogée)

Décision n° 2015-4 portant délégation signature Pierre Yves Marion de Proce

Décision n° 2015-3 portant composition du CTE de l EPIDE

Décision n° 2015-2 portant délégation signature Eric Hebrad

Décision n° 2015-1 chargeant fonctions directeur strasbourg PI Eric Hebrard

Décision n° 2014-86 portant nomination régisseur avance EPIDE Bretigny

Décision n° 2014-84 portant délégation signature Botsilaza Raffinet SAJA (abrogée)

Décision n° 2014-83 portant nomination chef service Botsilaza Raffinet SAJA

Décision n° 2014-82 portant création bureau vote CCP et CTE

Décision n° 2014-81 portant délégation signature Duchon Bourges

Décision n° 2014-80 portant nomination d'un directeur Jean Serveille DPL

Décision n° 2014-79 portant délégation signature Leroy Siège SG (abrogée)

Décision n° 2014-78 portant délégation signature Pierre Gindre

Décision n° 2014-77 portant délégation signature Mélanie Monneret

Décision n° 2014-76 portant délégation signature Epstein Richard Siège DPPI

Décision n° 2014-75 portant délégation signature Ritzenthaler Siège PERF

Décision n° 2014-74 portant délégation signature Jugeau Siège DRH (abrogée)

Décision n° 2014-73 portant délégation signature Moutte Siege DSI (abrogée)

Décision n° 2014-72 portant délégation signature P Raabon SEF (abrogée)

Décision n° 2014-71 portant délégation signature JM Lefranc Margny les Compiègne (abrogée)

Décision n° 2014-70 portant délégation signature Eric Hebrard Lyon Meyzieu

Décision n° 2014-69 portant délégation signature Sylvain Saintive Velet

Décision n° 2014-68 portant délégation signature JL Inizan Val de Reuil

Décision n° 2014-67 portant délégation signature Michel Devisscher Saint Quentin (abrogée)

Décision n° 2014-66 portant délégation signature PY M de Proce Combree (abrogée)

Décision n° 2014-65 portant délégation signature Bernard Bellocq Strasbourg (abrogée)

Décision n° 2014-64 portant délégation signature Christian Munot Montry (abrogée)

Décision n° 2014-63 portant délégation signature JF Carriere pi Bordeaux (abrogée)

Décision n° 2014-62 portant délégation signature Rolland Marie Heussaff Lanrodec (abrogée)

Décision n° 2014-61 portant délégation signature Gilles Roubion Doullens (abrogée)

Décision n° 2014-60 portant délégation signature Pierre Guedin Langres (abrogée)

Décision n° 2014-59 portant délégation signature Jean Sauvonnet Belfort (abrogée)

Décision n° 2014-58 portant délégation signature signature Jean-Pierre Ombret Bretigny-sur-Orge (abrogée)

Décision n° 2014-57 portant délégation signature Philippe Cartignies Cambrai

Décision n° 2014-56 portant délégation signature YM Argouarc'h Alencon (abrogée)

Décision n° 2014-55 portant delegation signature Pascal Boucher Marseille

Décision n° 2014-54 portant délégation signature Christophe Duchon Bourges Osmoy (abrogée)

Décision n° 2014-53 portant délégation signature Franck Guyot SDS SAJA

Décision n° 2014-52 portant 1er modificatif décision n°43 composition désignation membres CCP agents non titulaires

Décision N° 2014-50 portant délégation signature Jean-Marc Lefranc

Décision n° 2014-49 portant nomination directeur centre EPIDE de Margny-lès-Compiegne (Jean-Marc Lefranc)

Décision n° 2014-48 portant attributions et organisation de la DRH (abrogée)

Décision n° 2014-47 portant délégation temporaire de signature - Gilles Desormeaux

Décision n° 2014-46 portant délégation temporaire signature Gilles Désormeaux

Décision n° 2014-45 portant délégation signature Raphaëlle EPSTEIN RICHARD

Décision n° 2014-44 portant attributions et organisation de la DPPI

Décision n° 2014-43 portant attributions et organisation de la DPL (abrogée)

Décision n° 2014-42 portant nomination du régisseur d avance du centre de Marseille-Sylvette Rescanières

Décision n° 2014-41 portant délégation de signature Caroline Ritzenthaler

Décision n° 2014-40 portant attributions et organisation de la direction de la performance

Décision n° 2014-39 portant délégation signature Clémentine Moutte DSI siege

Décision n° 2014-38 portant délégation signature Franck Guyot

Decision n° 2014-37 portant attribution fonction chef service par interim Franck Guyot

Décision n° 2014-36 portant delegation signature Cartignies Philippe Cambrai

Décision n° 2014-35 portant délégation de signature M. Munot de Montry

Décision n° 2014-34 portant attribution de fonction directeur de centre par interim M. Munot à Montry

Décision n° 2014-33 portant nomination directrice SI Clémentine Moutte

Décision n° 2014-32 portant délégation signature D1 M.Cartignies (Centre de Cambrai) (abrogée)

Decision n° 2014-31 portant nomination directeur centre Cambrai (P.Cartignies)

Décision n° 2014-79 portant délégation de signature D1 Bordeaux B.Moinet

Decision n° 2014-28 délégation signature D1 Bordeaux (JF Carrière)

Décision N° 2014-27 fonction directeur par interim Centre de Bordeaux (JF Carrière)

Décision n° 2014-26 portant attributions et organisation de la cellule communication

Décision n° 2014-5 portant délégation de signature Centre de Cambrai (P. Cartignies)

Décision n° 2014-24 portant attribution de fonctions de directeur de centre par intérim de Cambrai (P.Cartignies)

Décision n° 2014-22 portant délégation de signature D1 Marseille (P.Boucher)

Décision n° 2014-21 nomination des membres de la commission consultative

Décision n° 2014-14 portant attribution de fonction directeur de centre Cambrai (P.Cartignies)

Décision n° 2014-15 portant délégation de signature D1 Cambrai (P.Cartignies)

Décision n° 2014-12 portant délégation de signature D1 Doullens (G.Roubion)

Décision n° 2014-11 portant nomination directeur adjoint de Doullens (P. Guillaume)

Décision n° 2014-9 portant nomination du référent déontologie de l’EPIDE (PA ; Zalcberg)

Décision n° 2014-08 portant création et attributions de la fonction de référent déontologie de l’EPIDE

Décision n° 2014-10 portant nomination directeur de centre Doullens (G. Roubion)

Décision n° 2014-04 portant nomination d’un régisseur d’avances au centre EPIDE de Margny-lès-Compiègne (P. Dupont)

Décision n° 2014-3 portant nomination d’un régisseur d’avances au siège de l’EPIDE (F. Guyot)

Décision n° 2014-02 portant nomination d’un régisseur d’avances au centre EPIDE de Montry (J. Carré)

Décision n° 2014-1 portant création du comité des investissements immobiliers

Décision n° 2013-94 relative au fonctionnement de la régie d’avance du centre EPIDE de Lyon-Meyzieu

Décision n° 2013-93 relative au fonctionnement de la régie d’avance du centre EPIDE de Montry

Décision n° 2013-92 relative au fonctionnement de la régie d’avance du centre EPIDE de Marseille (abrogée)

Décision n° 2013-91 relative au fonctionnement de la régie d’avance du centre EPIDE de Lanrodec

Décision n° 2013-90 relative au fonctionnement de la régie d’avance du centre EPIDE de Langres

Décision n° 2013-89 relative au fonctionnement de la régie d’avance du centre EPIDE de Doullens

Décision n° 2013-88 relative au fonctionnement de la régie d’avance du centre EPIDE de Margny-lès-Compiègne

Décision n° 2013-87 relative au fonctionnement de la régie d’avance du centre EPIDE de Combrée

Décision n° 2013-86 relative au fonctionnement de la régie d’avance du centre EPIDE de Cambrai

Décision n° 2013-85 relative au fonctionnement de la régie d’avance du centre EPIDE de Brétigny-sur-Orge (abrogée)

Décision n° 2013-84 relative au fonctionnement de la régie d’avance du centre EPIDE de Bourges-Osmoy

Décision n° 2013-83 relative au fonctionnement de la régie d’avance du centre EPIDE de Bordeaux

Décision n° 2013-82 relative au fonctionnement de la régie d’avance du centre EPIDE de Belfort

Décision n° 2013-81 relative au fonctionnement de la régie d’avance du centre EPIDE de d’Alençon

Décision n° 2013-80 relative au fonctionnement de la régie d’avance du centre EPIDE de Velet

Décision n° 2013-79 relative au fonctionnement de la régie d’avance du centre EPIDE de Val-de-Reuil (abrogée)

Décision n° 2013-78 relative au fonctionnement de la régie d’avance du centre EPIDE de Strasbourg

Décision n° 2013-77 relative au fonctionnement de la régie d’avance du centre EPIDE de Saint-Quentin

Décision n° 2013-76 relative au fonctionnement de la régie d’avance du siège de l’EPIDE

Décision n° 2013-75 nomination du directeur adjoint de l’EPIDE (P.Gindre)

Décision n° 2013-74 portant nomination des membres de la commission consultative paritaire (abrogée)

Décision n° 2013-73 relative aux modalités de fonctionnement de la régie d’avance instituée auprès du centre EPIDE de Belfort

Décision n° 2013-66 portant création d’un comité d’orientation des systèmes d’information

Décision n° 2013-65 relative à l’octroi d’une décharge d’activité de service (H-P. Houssin)

Décision n° 2013-60 Affectation au domaine prive Montry

Décision n° 2013-59 chargeant un agent de l’intérim des fonctions de directeur-adjoint du centre EPIDE de Doullens (P. Guillaume)

Décision n° 2013-55 Portant nomin conseiller prevention Mondon

Décision n° 2013-56 portant nomin conseiller prévention Rendu

Décision n° 2013-52 délégation de signature D1, D2 Centre de Marseille (P. Boucher ; C. Malet) (abrogée)

Décision n° 2013-51 nomination directeur de centre Marseille (P. Boucher)

Décision n° 2013-49 délégation de signature Directrice DIRPERF (C. Ritzenthaler) (abrogée)

Décision n° 2013-48 délégation de signature Directeur Centre de Doullens (V. Ménaert)

Décision n° 2013-47 chargeant des fonctions de directeur du centre EPIDE de Doullens par intérim (V.Menaert)

Décision n° 2013-46 délégation de signature SDS (F. Guyot)

Décision n° 2013-43 portaultnt nomination des membres de la commission consative paritaire (abrogée)

Décision n° 2013-42 portant nomination directrice DIRPERF (C. Ritzenthaler)

Décision n° 2013-41 portant création, attributions et organisation de la direction de la performance (DIRPERF) (abrogée)

Décision n° 2013-40 portant délégation de signature service exécution financière (P. Raabon)

Décision n° 2013-39 portant nomination Chef de service exécution financière du siège (P. Raabon)

Décision n° 2013-38 portant création, attributions et organisation du service de l’exécution financière (SEF) (abrogée)

Décision n° 2013-36 portant dispositions particulières en matière d’hygiène, sécurité et conditions de travail à l’EPIDE (abrogée)

Décision n° 2013-35 portant règlement intérieur du comité d’hygiène de sécurité et des conditions de travail de l’EPIDE (abrogée)

Décision n° 2013-33 nomination directeur centre de Marseille(C. Duchon)

Décision n° 2013-34 délégation de signature Centre de Bourges (C. Duchon ; J-L. Bue)

Décision n° 2013-32 délégation de signature SAJA (P-A. Zalcberg)

Decision n° 2013-31 nomination d’un chef de service au siège - SDS - (F. Guyot)

Décision n° 2013-30 nomination Chef de service affaires jruidiques et marchés publics (SAJA) au siège (P-A. Zalcberg)

Décision n° 2013-29 création, attributions, et organisation du service du soutien du siège (abrogée)

Décision N° 2013-28 création, attributions, et organisation du service des affaires juridiques et des achats (SAJA)

Décision N° 2013-27 délégation de signature (L. Jugeau)

Décision n° 2013-26 décision portant nomination Directeur RH au siège de l’EPIDE (L. Jugeau)

Décision n° 2013-20 décision relative au règlement du comité technique de l’EPIDE

Décision n° 2013-19 délégation de signature DGA (P. Gindre)

Décision n° 2013-18 décision relative à l’intérim des fonctions de directeur général adjoint de l’EPIDE

Décision n° 2013-16 attributions et organisation de la direction des systèmes d’information

Décision n° 2013-15 délégation de signature SG (P. Leroy)

Décision n° 2013-14 Affectant parcelle domaine prive EPIDE

Décision n° 2013-14 décision affectant une parcelle au domaine privé de l’EPIDE (site de Bordeaux)

Décision n° 2013-13 nomination d’un régisseur d’avance par intérim du centre EPIDE de Margny-lès-Compiègne (M-C.Thoen)

Décision n° 2013-10 délégation de signature D1, D2 Centre de Langres (P. Guedin ; J-M. Halm)

Décision n° 2013-08 nomination d’un directeur au siège de l’EPIDE - DPPI - (R. Epstein-Richard)

Décision n° 2013-09 délégation de signature Directrice DPPI (R. Epstein-Richard) (abrogée)

Décision n° 2013-7 délégation de signature Directeur centre de Langres (P. Guedin) (abrogée)

Décision n° 2013-06 nomination du directeur du centre EPIDE de Langres (P. Guedin)

Décision n° 2013-05 fixant le montant de l’allocation et de la prime versée aux volontaires pour l’insertion, et de la prime versée aux volontaires pour un contrat de service en établissement public d’insertion de la défense

Décision n° 2013-04 nomination d’un régisseur d’avances du centre EPIDE de Margny-lès-Compiègne (A. Clèris)

Décision n° 2013-03 relative à la mise en place du compte épargne-temps à l’EPIDE

Décision n° 2013-02 délégation de signature Centre de Velet (S. Saintive ; J-Y. Carat)

Décision n° 2013-01 désignation du correspondant à la protection des données à caractère personnel de l’EPIDE (P. Gindre)

Décision n° 2012-117 octroi d’une décharge d’activité de service (H-P. Houssin)

Décision n° 2012-92 délégation de signature (E. Hébrard ; J. Lalanne)

Décision n° 2012-91 fixation du taux de la prime de restructuration de service et d’allocation d’aide à la mobilité du conjoint pouvant être versées au titre de l’opération de restructuration dite "plan Rhône-Alpes"

Décision n° 2012-84 délégation de signature (P-Y. Marion de Procé ; D. Bonneau)

Décision n° 2012-83 dissolution de la régie d’avances du centre EPIDE d’Annemasse-Burdignin

Décision n° 2012-82 autorisation d’exploiter le centre EPIDE de Lyon-Meyzieu

Décision n° 2012-81 délégation de signature (J.Descamps)

Décision n° 2012-80 dissolution de la régie d’avances du centre EPIDE de Saint-Clément-les-Places

Décision n° 2012-78 nomination du directeur du centre EPIDE de Combrée (PY. Marion de Procé)

Décision n° 2012-77 nomination du directeur du centre EPIDE de Velet (S. Saintive)

Décision n° 2012-76 délégation de signature (R. Frétille)

Décision n° 2012-75 nomination du directeur général adjoint de l’EPIDE (R. Frétille)

Décision n° 2012-167 délégation de signature (P. Leroy)

Décision n° 2012-71 délégation de signature D1 Bourges (A. Passagne)

Décision n° 2012-70délégation de signature (G. Schaeffer)

Décision n° 2012-69 délégation de signature (JP. Bonnier)

Décision n° 2012-68 délégation de signature (YM. Argouarc’h)

Décision n° 2012-67 délégation de signature (E. Nicaise)

Décision n° 2012-66 délégation de signature (M. Devisscher)

Décision n° 2012-65 délégation de signature D1 Strasbourg(L. Failly)

Décision n° 2012-64 délégation de signature (J-L. Inizan)

Décision n° 2012-63 délégation de signature D1 Bretigny (JP. Ombret)

Décision n° 2012-62 délégation de signature (RM. Heussaff)

Décision n° 2012-61 délégation de signature (J. Sauvonnet)

Décision n° 2012-060 délégation de signature (F. Fraye)

Décision n° 2012-59 délégation de signature (G. Teuscher)

Décision n° 2012-58 délégation de signature (H. Mille)

Décision n° 2012-854 nomination d’un régisseur d’avances du centre EPIDE de Meyzieu (P. Sillero)

Décision n° 2012-851 institution d’une régie d’avances auprès du centre EPIDE de Lyon-Meyzieu

Décision n° 2012-852 dissolution de régie d’avances du centre EPIDE d’Autrans

Décision n° 2012-53 délégation de signature (J. Descamps)

Décision n° 2012-54 délégation de signature (A. Réto ; D. Bonneau)

Décision n° 2012-49 nomination d’un directeur du siège (J. Descamps)

Décision n° 2012-48 création d’une attestation de parcours civique EPIDE (abrogée)

Décision n° 2012-569 création d’un comité d’orientation pour la réorganisation du service des systèmes d’information de l’EPIDE

Décision n° 2012-23 désignation des représentants de l’administration au sein de la CCP

Décision n° 2012-303 fixant le montant de l’allocation et de la prime versée aux VI pour un contrat de service en établissement public de l’insertion de la défense

Décision n° 2012-299 délégation de signature (E. Lanoire)

Décision n° 2012-5 fermeture et ouverture de centres EPIDE en Rhône-Alpes

Décision n° 2012-108 délégation de signature (PE. Leroux)

Décision n° 2012-4 composition du comité technique d’établissement

Décision n° 2012-61 Nomination d’un régisseur d’avances du centre EPIDE de Marseille (F. El Kadari)

Decision n° 2012-50 délégation de signature (N. Mouillet)

Décision n° 2011-1150 portant nomination du régisseur d’avances par intérim du centre EPIDe de Velet (MJ. Reis)

Décision n° 2011-979 portant délégation de signature (E. Lanoire)

Décision n° 2011-900 fixant la composition, les modes de désignation des membres et le fonctionnement de la commission consultative paritaire compétente à l’égard des agents non titulaires de l’EPIDE

Décision n° 2011-898 délégation de signature (A. Passagne ; JL. Bue)

Décision n° 2011-897 délégation de signature (E. Hebrard ; F-X. Rovira)

Décision n° 2011-896 délégation de signature (J. Sauvonnet ; JF. Philippe)

Décision n° 2011-895 portant délégation de signature (J-L Inizan ; Y. Lavarde)

Décision n° 2011-894 délégation de signature (L. Failly ; B. Bellocq)

Décision n° 2011-893 portant délégation de signature (M. Devisscher ; P. Cartignies)

Décision n° 2011-892 délégation de signature du directeur (S. Saintive ; J. Lalanne)

Décision n° 2011-891 délégation de signature (G. Schaeffer ; C. Munot)

Décision n° 2011-890 délégation de signature (JP. Bonnier ; C. Malet)

Décision n° 211-889 délégation de signature (F. Fraye ; F. Vanpoperinghe)

Décision n° 2011-888 délégation de signature (E. Nicaise ; C. Bernard)

Décision n° 2011-887 délégation de signature (G. Teuscher ; T. Mattioco)

Décision n° 2011-886 portant délégation de signature (RM. Heussaff ; Thierry Mounié)

Décision n° 2011-885 délégation de signature (D. Hirsch ; C. de Smet)

Décision n° 2011-884 délégation de signature (A. Reto : B. Mancardi)

Décision n° 2011-883 délégation de signature (H. Mille ; JP. Troussicot)

Décision n° 2011-882 délégation de signature (E. Winter ; P. Guedin)

Décision n° 2011-881 délégation de signature (JP. Ombret ; G. Guillebastre)

Décision n° 2011-880 portant délégation de signature (B. Moinet ; D. Bonneau)

Décicion n° 2011-879 portant délégation de signature (YM. Argouarc’h ; T. Poirier-Courtansais)

Décision n° 2011-878 portant composition du comité technique d’établissement

Décision n° 2011-874 délégation de signature (R. Anton)

Décision n° 2011-873 délégation de signature (F. Guyot)

Décision n° 2011-864 portant délégation de signature (H. Cesbron Lavau)

Décision n° 2011-863 délégation de signature (S. Skoric)

Décision n° 2011-862 délégation de signature (P. Raabon ; JP. Marceau)

Décision n° 2011-861 délégation de signature (L. Kulicka)

Décision n° 2011-859 délégation de signature (J. Komorn)

Décision n° 2011-858 délégation de signature (J. Descamps)

Décision n° 2011-856 portant délégation de signature du directeur (G. Bouillet)

Décision n° 2011-855 portant délégation de signature (H. de Labarthe)

Décision n° 2011-854 délégation de signature (PA. Zalcberg)

Décision n° 2011-865 délégation de signature (JF. Lafaye)

Décision n° 2011-844 délégation de signature (P. Leroy)

Décision n° 2011-843 portant délégation de signature (J. Pâris de Bollardière)

Décision n° 2011-877 nomination d’un régisseur d’avances du centre EPIDE de Brétigny-sur-Orge (R. Marchois)

Décision n° 2011-406 nomination d’un régisseur d’avances du centre EPIDE de Strasbourg (M. Weber)

Décision n° 2011-380 nomination d’un régisseur d’avances du centre EPIDE de Saint-Clément-les-Places

Décision n° 2011-310 portant modification à la nomination d’un régisseur d’avances du centre EPIDE de Margny-lès-Compiègne (B. Gourdol)

Décision n° 2011-89 nomination d’un régisseur d’avances du centre EPIDE de Bourges-Osmoy (S. Blin)

Décision n° 2011-76 modification à la nomination d’un régisseur d’avances du centre EPIDE de Belfort (M. Chatelain)

Décision n° 2011-75 nomination d’un régisseur d’avances du centre EPIDE de Burdignin (C. Gazano)